Formation : adapter le temps de travail aux variations de son activité

1- Faire du temps de travail un outil stratégique

• Augmenter la productivité : l'intérêt du pilotage du temps de travail
• Utiliser le contrat de travail le mieux adapté aux besoins de l'entreprise
• Identifier les sources du droit du temps de travail et maîtriser l'articulation entre contrat de travail et accord collectif
• Suivre les étapes d'un projet d'aménagement du temps de travail
• Négocier et communiquer auprès des salariés : les précautions et les bons réflexes pour valider les accords d'entreprise

2- Maîtriser la durée légale du travail : les outils techniques

• Déterminer la durée de travail effectif
• Respecter la durée, l'amplitude, et les durées maximales du travail
• Maîtriser les marges de manoeuvre en matière de repos et de travail dominical
• Calculer la durée du travail globale et le temps réalisé en tenant compte des heures pour maladie, accident du travail, congés, formation...
• Mettre en place un fonctionnement avec « astreinte » pour répondre aux besoins des clients

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Gérer le temps de travail des salariés à temps partiel

3- Sécuriser  le recours aux conventions de forfait

• Connaître les différentes conventions de forfait et leurs régimes
• Mesurer la conformité des forfaits-jours avec les nouvelles exigences jurisprudentielles
• Faire le point sur le forfait-jour en lien avec l'accord collectif applicable dans l'entreprise
• Vérifier le contenu des contrats de travail et anticiper les risques : adapter les contrats de travail, les clauses à insérer, élaborer une convention de forfait écrite à remettre au salarié
• Que faire en cas de refus du salarié ?
• Mettre en œuvre et suivre les forfaits-jours : les incidences sur le paiement des heures supplémentaires, sur le contrôle du temps de travail du salarié

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Établir et suivre une convention de forfait

4- Utiliser en toute sécurité les aménagements possibles du temps de travail

• Mettre en place les plages variables : les bons réflexes
• Les accords de modulation sur la semaine, le mois ou l'année : avantages, inconvénients et mise en place
• Jours de RTT : avantages, conditions, rachat de RTT
• Incidences des absences sur la situation de l'entreprise et du salarié
• La notion de lissage de la rémunération
• A partir de quand parle-t-on de modification du contrat de travail ?
• Le compte épargne temps : dans quels cas le préconiser

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Mettre en place et suivre les horaires variables - Organiser le travail et la rémunération dans le cadre de la modulation

5-  Augmenter la durée du travail : les règles à suivre

• Recourir aux heures supplémentaires : règles, majorations de salaire, diverses contreparties sous formes de repos, contingent annuel, charge de la preuve et éléments de preuve en cas de litige, l'impact de la suppression des exonérations sociales et fiscales.
• Recourir aux heures complémentaires
• Utiliser le compte épargne temps
• Le régime des équivalences : maîtriser les cas d'application et la réglementation dédiée

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Calculer le contingent annuel des heures supplémentaires

6- Réduire le temps de travail : les dispositions possibles

• Le temps partiel : le passage à un temps partiel modulé, modification de la répartition des horaires
• Les dispositions légales et conventionnelles
• Le chômage partiel simple ou de longue durée en cas de difficultés

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Recourir au chômage partiel

7- Contrôler  la durée du temps de travail

• Fixer et afficher les horaires de travail
• Enregistrer les heures de travail des salariés soumis à des horaires individualisés
• Contrôler l'activité du salarié dans le cadre du télétravail régi par la loi du 22 mars 2012
• Connaître les moyens de recours du salarié et de l'employeur