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L'intelligence artificielle (IA) a révolutionné le monde de la création en permettant la génération automatique de textes, visuels, musiques, peintures, et même de films. Pour générer ces contenus, les IA génératives sont entraînées sur un ensemble de données comprenant plusieurs paramètres, souvent obtenus par des procédés de web crawling et de web scraping. Ces systèmes, extrêmement puissants, posent néanmoins des défis uniques en matière de propriété intellectuelle.
Ce système pose des défis uniques au droit d’auteur, car il exploite d’immenses quantités de données pour créer de nouveaux contenus et son utilisation incontrôlée peut entraîner des risques de violation d’un droit de propriété intellectuelle. L'usage incontrôlé de ces technologies peut mener à des violations des droits de propriété intellectuelle, soulevant des questions fondamentales :
• Le droit d’auteur s'applique-t-il aux œuvres générées par des IA ?
• Quel rôle jouent les humains dans ce processus ? Les créateurs d'IA ou leurs utilisateurs peuvent-ils revendiquer la titularité des œuvres produites ?
• Comment attribuer la paternité des créations ?
• Comment traiter les données non autorisées utilisées dans l'entraînement des IA ?
• Les utilisateurs d'IA peuvent-ils prétendre à la propriété des œuvres produites par des machines qu'ils ont conçues ?
• Faut-il assurer une transparence pour que le public sache si une œuvre a été créée par un humain ou par une IA ?
• Comment gérer les licences et les droits d’exploitation commerciale des contenus issus de ces IA ?
Ces questions redéfinissent la frontière entre plagiat, inspiration, et création autonome. Les entreprises et créateurs doivent non seulement connaître les réglementations en vigueur, mais aussi adopter des mesures proactives pour éviter les risques juridiques tout en exploitant le potentiel de l'IA de manière responsable.
Notre formation vous apportera les outils nécessaires pour comprendre et maîtriser ces enjeux complexes. Vous apprendrez à sécuriser vos créations, à respecter les droits d’auteurs et à établir des pratiques conformes et efficaces pour utiliser l’IA tout en limitant les risques liés à la propriété intellectuelle.
Offert pour toute inscription à cette formation : 3 mois d'abonnement au magazine Stratégies en version numérique et à sa newsletter quotidienne !
Formation : IA et propriété intellectuelle
Etude de cas
Etude de cas
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Cas pratique et questions-réponses
Céline A.
Avocat, Directrice Publicité et Marketing électronique, Cabinet Lexing Alain Bensoussan Avocats
Avocate à la Cour d’appel de Paris depuis 2005, Céline Avignon a rejoint le cabinet Lexing Alain Bensoussan Avocats en 2000. Céline Avignon dirige le département Publicité et Marketing électronique du cabinet. e département est composé...
En savoir plusCe produit a été mis à jour le 18/09/2025
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