En 1997, le protocole de Kyoto engageait une course contre le réchauffement climatique et les gaz à effet de serre au rang desquels le CO2 tenait et tient toujours une place majeure. Face à ce défi et suite au « Grenelle de l’environnement » de 2007, les pouvoirs publics français ont mis en place une fiscalité liée exclusivement au CO2 impactant de plus en plus le TCO (Coût total de possession) des flottes automobiles des entreprises et les maintenant dans une logique du tout Diesel.
Pour autant, en 2016, l’OMS tirait une sonnette d’alarme sur la qualité de l’air responsable de 48.000 décès en France (550.000 en Europe) chaque année. Les transports étaient particulièrement incriminés dans ce rapport et plus particulièrement les émissions de particules fines (PM10 et PM2,5) et les oxydes d’azote (NOx) principalement émis par les moteurs diesel. Dans le même temps le dieselgate et les annonces progressives de fermeture de l’accès aux véhicules diesel de grandes agglomérations ont eu pour effet de promouvoir l’essence comme alternative tout en impliquant plus d’émissions de CO2 et donc de fiscalité.
Le 1er mars 2020 l’entrée en vigueur du 2e volet de la nouvelle norme WLTP (norme de mesure des émissions de CO2) agira comme un couperet fiscal qui risque de rendre compliqué le choix de l’essence. En renchérissant le coût de détention des véhicules thermiques, 2021 pourrait marquer le décollage tant attendu des énergies alternatives comme le véhicule électrique ou à tout va la montée en régime des véhicules hybrides.
Avec une fiscalité qui peut devenir prohibitive au-delà de certains seuils, cette journée vous propose un rappel du contexte environnemental et de la nécessaire transition énergétique de votre parc automobile, une analyse de la fiscalité écologique et des pistes concrètes pour construire votre grille de véhicules ou « car policy » !
Objectifs
Pré-requis
Cibles
Modalités pédagogiques
Suivi et évaluation des acquis
Indicateurs de résultats
Indicateurs de résultat et taux de réussite prochainement disponibles
Ce produit a été mis à jour le 6 juillet 2023
Etude de cas
Simulation des coûts NEDC versus WLTP
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