Formation : Gestion du temps de travail de votre établissement : cadre, diagnostic et optimisation des plannings

Journée 1

CADRE ET ELEMENTS CONSTITUTIFS DE L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LA FPH

Appréhender les enjeux de la Gestion du Temps de Travail à l’hôpital dans toutes ses composantes

• GTT et organisation et continuité des soins
• GTT efficience et tarification à l’activité
• GTT et conditions de travail 
• GTT et dialogue social 
• GTT et informatisation

Connaître les bases légales et réglementaires relatives à l’organisation du temps de travail

• Une construction juridique relativement récente pour une thématique complexe
• Les apports de la jurisprudence dans la clarification du contexte

Les notions fondamentales de la GTT et leur implication

• L’obligation annuelle de temps de travail : repos fixe et repos variable/travail de jour et de nuit
• La définition du temps de travail effectif (TTE)
• Temps de pause et temps de repas
• Durées maximales (journalière et hebdomadaire)
• Travail continu et travail discontinu
• Temps de repos (journalier et hebdomadaire)
• Temps d’habillage et de déshabillage
• Le cycle de travail
• Les heures supplémentaires
• Les astreintes
• Décompte horaire et décompte journalier :le droit d’option
• Les jours de RTT
• Le CET

Clarifier les cas d’absences réglementées

• Les congés annuels
• Les autorisations spéciales d’absence
• Les congés bonifiés
• Les congés cumulés
• Les congés « enfant malade »
• Le temps FIR 

Maîtriser les accords locaux RTT

• Eléments de contexte : les conditions de la négociation en 2002
• Quelle validité en 2018 ?
• Les modalités de réexamen et de renégociation des accords au regard des dispositions de la loi du 5/7/2010

Journée 2

AUTO-DIAGNOSTIC DES PRATIQUES DE VOTRE ETABLISSEMENT ET MISE EN ŒUVRE DE PLANS D’ACTION

Faire le diagnostic de la GTT dans son établissement

• La notion de diagnostic partagé
• Méthodologie de l’état des lieux
• Présentation de l’outil d’autoévaluation de l’ANAP
• Analyse du contenu de l’accord local RTT
• Audit du paramétrage et de l’utilisation de l’outil de gestion informatisée du temps de travail
• Evaluation de la fonction GTT dans son établissement

Optimiser la gestion du temps et des ressources RH

• De l’approche réglementaire à l’approche systémique
• Analyse des différents sous-systèmes et dimensions de la GTT : organisation, effectifs, procédures
• Optimiser les organisations pour dégager les ressources
• Articulation du cycle, du roulement et du planning

Revoir les organisations et les amplitudes : l’exemple des 12h via l’instruction DGOS du 7 janvier 2015

Cas pratique : formaliser une maquette d’organisation hebdomadaire à l’échelle d’une unité en définissant les effectifs nécessaires

• examen des facteurs déterminant la maquette d’organisation : capacité, mode de prise en charge, activité, saisonnalisation, contraintes architecturales
• modalités de calcul du nombre de postes nécessaires

Définir une politique de remplacement efficiente

• L’exemple des pools de remplacement : dimensionnement, gestion

Améliorer le processus d’élaboration et de gestion des plannings

• Annualisation du temps de travail et concept de balance horaire
• Concilier la logique d’organisation et la logique managériale
• Passer du modèle de gestion « au fil de l’eau » au modèle de gestion anticipée
• Le planning, facteur d’efficience de l’organisation
• Le planning, garant de la qualité des relations sociales