Réputation sur Internet : faire face aux attaques sur le plan juridique

Interview de Maître Alain HAZAN, Avocat Associé, Cabinet HMV.

Maître Alain Hazan intervient dans la formation Protection de l'image et de la réputation sur Internet

Constatez-vous une augmentation des attaques vis à vis d'entreprises ou d'organismes sur Internet ?

Oui, de façon flagrante. Il y a bien sûr une multiplication des attaques de type intrusion sur des serveurs web, qui rejaillissent indirectement sur l'image des entreprises, mais aussi une recrudescence des atteintes touchant à la réputation des entreprises, en profitant des larges possibilités de dissémination de l'information qu'offrent les différentes sphères du web.

Quelle est la nature de ces attaques ?

Les attaques sont assez diverses. Il peut s'agir d'atteintes portées à l'image même de l'entreprise, soit à la personne morale, soit à ses collaborateurs, par le biais en particulier de la diffamation ou de l'injure. Les attaques peuvent également viser les produits. On constate ainsi la mise en place de véritables campagnes organisées, ayant pour support les forums, les médias sociaux (Facebook, Dailymotion, Wikipédias, etc), les blogs... Ces atteintes peuvent aussi être la conséquence indirecte de pratiques de détournement des signes distinctifs de l'entreprise au moyen de l'enregistrement de noms de domaine ; on constate à cet égard un grand nombre d'attaques comme le typosquatting, le cybersquatting, que la prolifération des extensions de noms de domaine rend difficiles à contrôler.

Toutes ces atteintes sont tantôt le fait de personnes isolées, tantôt des actions concertées ayant une grande ampleur et qui permettent la naissance de rumeurs (buzz) avec un impact très rapide sur la réputation d'une entreprise ou de ses produits ou services.

Comment se protéger contre ces attaques, quels sont les moyens juridiques à disposition ?

Ce type d'attaques oblige l'entreprise à repenser sa stratégie de communication en considération de la dissémination extrêmement rapide des informations sur le web et de la faculté de réaction des consommateurs. L'entreprise doit dès lors assurer une surveillance très étroite des sphères de communication du web afin d'être en mesure d'identifier les atteintes au plus vite et d'exercer immédiatement une riposte qui peut être de deux ordres : une riposte précontentieuse au moyen des différents outils qu'offrent la communication de crise et le droit (droit de réponse, rectificatifs, communiqués), ou encore les recours judiciaires, comme les actions en dénigrement, diffamation, contrefaçon, qui pourront être mises en œuvre, au besoin, par le biais de mesures urgentes ou actions en référé, et qui auront pour objet de faire cesser la diffusion des informations et éventuellement d'obtenir des réparations