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La compétence Petite Enfance : à quelle échelle géographique ? Intercommunale ?

Aujourd’hui, la compétence Petite Enfance est intercommunalisée : elle est gérée à l’échelle de plusieurs communes dans une grande partie du territoire national, notamment dans le monde rural et surtout dans le monde rural péri-urbain.

Dans d’autres territoires (grand urbain…) c’est tout à fait nouveau et ça n’est pas fait. Si l’on veut décider tous ensemble d’intercommunaliser, cela va poser de nombreux problèmes : agents, relations avec les usagers (et c’est un sujet électoral bien sensible !), financement. En même temps, ce sont des enjeux passionnants en termes de taille, d’économie d’échelles, de performance et d’évolution de carrière.

Aujourd’hui, nous sommes plus sur un positionnement de choix « j’intercommunalise ou j’intercommunalise pas ». Les collectivités évoluent cependant sur une prise de décision d’intercommunalisation sur une compétence en particulier mais pas forcément une autre, telle partie du territoire, pas celle d’à-côté, quitte par des contrats, des conventions, toute une série d’outils, à remettre de l’unité, du liant dans l’action.

De ce fait, il n’y a pas de « bonne solution » de manière générale, il y a des bonnes solutions pour tel territoire à un moment-donné ou un autre. Il existe aussi différentes manières d’intercommunaliser la compétence Petite Enfance : de manière unitaire ou par création d’unités de gestion selon les territoires. Comment choisir parmi ces différentes options ? Cela dépend du territoire, de sa culture de travail en commun.

On peut aussi mutualiser. C’est un peu différent : les communes vont s’engager par contrat sur une durée donnée. Cela peut être positif pour les communes et peut être aussi rentable qu’une DGF. Par contre, un travail de négociation doit être mené pour que les communes tombent d’accord sur une politique commune.

En effet, elles souhaitent garder un pouvoir de décision sans se sentir « imposer » des choix. L’autre solution est d’intercommunaliser avec plus ou moins d’autonomie certaines parties du territoire. Cette solution a également des avantages et des inconvénients, très différents selon les territoires, avec à chaque fois une méthodologie qui doit associer les agents, peut-être les usagers, mais surtout un pilotage très fin du personnel d’encadrement et des élus pour éliminer un certain nombre de scénarios et arriver petit à petit à des solutions consensuelles. Un point important également : neutralisation financière, les personnes ont toujours ce point en tête, cela amène des discussions mais l’on finit toujours par trouver une solution qui convienne à tous.

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