{"id":12886,"date":"2024-10-28T08:50:00","date_gmt":"2024-10-28T07:50:00","guid":{"rendered":"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/?p=12886"},"modified":"2026-02-25T17:51:11","modified_gmt":"2026-02-25T16:51:11","slug":"ia-creations-quels-risques-legaux-et-comment-se-proteger","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/ia-creations-quels-risques-legaux-et-comment-se-proteger\/","title":{"rendered":"IA & cr\u00e9ations : quels risques l\u00e9gaux et comment se prot\u00e9ger ?"},"content":{"rendered":"\n

Ma\u00eetre G\u00e9rard Haas<\/a>, Docteur en droit et Avocat sp\u00e9cialiste en PI et protection de donn\u00e9es, Haas Avocats<\/strong>, interviendra lors de la 20\u00e8me \u00e9dition de la conf\u00e9rence Tendances Communication<\/a> mardi 26 novembre \u00e0 Paris (et en visio) sur le th\u00e8me : \u00ab La communication \u00e0 l\u2019\u00e9preuve des enjeux juridiques de l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative ! \u00bb<\/p>\n\n\n\n

A l’\u00e8re de l’IA, comment un communicant peut prot\u00e9ger ses cr\u00e9ations d’un point de vue l\u00e9gal? Quelles sont les principales obligations \u00e0 suivre pour les cr\u00e9ateurs de contenu?<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

\u00c0 l’\u00e8re de l’intelligence artificielle (IA), le communicant se retrouve face \u00e0 un paradoxe qui pourrait presque s’apparenter \u00e0 une r\u00e9plique dosto\u00efevskienne : la technologie qui le lib\u00e8re de certaines contraintes devient \u00e9galement celle qui le confine dans un labyrinthe juridique. Comment un cr\u00e9ateur peut-il prot\u00e9ger ses \u0153uvres<\/strong>, g\u00e9n\u00e9r\u00e9es en partie ou totalement gr\u00e2ce \u00e0 l\u2019IA, dans un cadre o\u00f9 les lois peinent encore \u00e0 s\u2019adapter au rythme effr\u00e9n\u00e9 de l\u2019innovation ? C\u2019est l\u00e0 tout le d\u00e9fi qui se pose \u00e0 nous, \u00e0 l\u2019image d\u2019un monde en transition permanente, o\u00f9 \u00e9thique, cr\u00e9ativit\u00e9 et droit<\/strong> doivent coexister.<\/p>\n\n\n\n

Tout d’abord, il convient de noter que l\u2019Union Europ\u00e9enne a entrepris de r\u00e9glementer l\u2019utilisation de l\u2019IA par le biais de l\u2019IA Act, avec l\u2019intention affich\u00e9e de garantir une utilisation responsable de cette technologie aussi r\u00e9volutionnaire qu\u2019ambivalente. L\u2019IA est class\u00e9e par niveaux de risques – inacceptable, \u00e9lev\u00e9, limit\u00e9, minimal. Chaque classe est soumise \u00e0 des r\u00e9glementations et des exigences diff\u00e9rentes pour les organisations qui d\u00e9veloppent ou utilisent des syst\u00e8mes d’IA.<\/p>\n\n\n\n

Un point capital en droit demeure : seules les <\/strong>\u0153uvres cr\u00e9\u00e9es par des auteurs humains peuvent \u00eatre prot\u00e9g\u00e9es par le droit d\u2019auteur. Et c\u2019est l\u00e0 o\u00f9 la machine – aussi intelligente soit-elle – semble se heurter \u00e0 une barri\u00e8re infranchissable. Les cr\u00e9ations issues uniquement de l\u2019IA<\/strong>, sans intervention humaine substantielle, restent \u00e0 ce jour des \u0153uvres sans protection au sens du droit d\u2019auteur. La loi se montre ici presque anthropocentrique : elle exige de l\u2019intention, de l\u2019\u00e2me, du \u00ab je \u00bb, l\u00e0 o\u00f9 la machine ne produit qu\u2019un effet d\u2019engrenage, une \u00e9mulation. Or, la nuance se fait plus subtile lorsqu\u2019un communicant utilise l\u2019IA comme un simple outil, participant activement \u00e0 la cr\u00e9ation<\/a>. Dans ce cas, la protection pourrait, sous certaines conditions, \u00eatre revendiqu\u00e9e. Encore faut-il prouver l\u2019intervention humaine, d\u00e9montrer une valeur ajout\u00e9e singuli\u00e8re.<\/p>\n\n\n\n

Cette approche se trouve perturb\u00e9e par la lecture des conditions g\u00e9n\u00e9rales des fournisseurs de syst\u00e8mes d\u2019intelligence artificielle (SIA). Prenons l\u2019exemple de Midjourney : la soci\u00e9t\u00e9 c\u00e8de les droits d\u2019auteur aux utilisateurs payants pour les \u0153uvres g\u00e9n\u00e9r\u00e9es, mais conserve un droit d\u2019usage. Imaginez la sc\u00e8ne : \u00ab Je vous confie mes droits, mais je garde la possibilit\u00e9 de les utiliser \u00e0 ma guise. \u00bb Cela traduit une approche audacieuse, et presque paradoxale : il y a don et maintien du lien, propri\u00e9t\u00e9 et non-propri\u00e9t\u00e9 \u00e0 la fois alors que le droit n\u2019existe pas.<\/p>\n\n\n\n

C\u2019est aussi le cas chez OpenAI, dont la politique de contenu autorise les utilisateurs de ChatGPT \u00e0 \u00eatre les propri\u00e9taires des r\u00e9sultats qu\u2019ils obtiennent, qu\u2019ils soient textuels ou visuels. Tout est r\u00e9utilisable, vendable, mon\u00e9tisable. L\u2019IA ici ne revendique rien, mais elle se d\u00e9robe \u00e9galement des responsabilit\u00e9s. En cas de litige sur un \u00e9ventuel plagiat, elle ne saurait \u00eatre accus\u00e9e directement. Les cr\u00e9ations reposent sur des donn\u00e9es ingurgit\u00e9es et r\u00e9gurgit\u00e9 dans des quantit\u00e9s si gigantesques qu\u2019il devient impossible de d\u00e9terminer pr\u00e9cis\u00e9ment les contenus sources ayant inspir\u00e9 une production particuli\u00e8re. De fait, l\u2019entra\u00eenement d\u2019une IA est une sorte de pot commun des imaginaires, sans fronti\u00e8re claire, sans distinction tangible entre l\u2019original et la copie.<\/p>\n\n\n\n

\u00c0 ce stade, les obligations pour les cr\u00e9ateurs de contenu <\/strong>sont simples dans leur formulation, complexes dans leur mise en \u0153uvre : il leur faut conserver des preuves tangibles du processus cr\u00e9atif, ajouter de la valeur humaine \u00e0 la production, et respecter scrupuleusement les droits d\u2019autrui. La cha\u00eene des droits, qui autrefois passait par une proc\u00e9dure d\u2019\u00e9valuation de la conformit\u00e9 (cr\u00e9dits, licences, autorisations), devient ici un labyrinthe de donn\u00e9es,d\u2019algorithmes, de traces diffuses. La notion m\u00eame d\u2019auteur se r\u00e9invente, et avec elle, l\u2019obligation d’une vigilance accrue. Remarquons que se pr\u00e9munir de cette ins\u00e9curit\u00e9 juridique, OpenAI a m\u00eame lanc\u00e9 un service de \u00ab Copyright Shield \u00bb, une sorte de bouclier contre les poursuites pour violation des droits d\u2019auteur. Mais ce bouclier ne s\u2019adresse qu\u2019aux clients de ChatGPT Enterprise et aux d\u00e9veloppeurs, laissant de c\u00f4t\u00e9 les utilisateurs standards de la version gratuite ou Plus. Un rappel que dans ce nouveau monde, tout est \u00e0 plusieurs vitesses : la cr\u00e9ation, la loi, et m\u00eame la protection l\u00e9gale<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

En d\u00e9finitive, le communicant, tel un funambule entre inspiration et doute, doit porter haut le flambeau de l’humanit\u00e9. Face \u00e0 la froide clart\u00e9 de l’algorithme, il est l’artiste qui insuffle l’\u00e2me \u00e0 la mati\u00e8re, transformant le chiffre en po\u00e9sie. Car si la machine peut imiter, elle ne peut cr\u00e9er. C’est dans cette faille que l’homme, forgeron de l’\u00e9motion, trouve sa force.<\/p>\n\n\n\n

Il est des moments o\u00f9 le droit s\u2019impose comme un \u00e9lan vital, une n\u00e9cessit\u00e9 irr\u00e9m\u00e9diable qui dicte \u00e0 chacun les limites \u00e0 ne pas franchir. Les communicateursse trouvent aujourd\u2019hui face \u00e0 un d\u00e9fi de taille : celui de conjuguer cr\u00e9ativit\u00e9 et l\u00e9galit\u00e9<\/strong>, d’exprimer des id\u00e9es sans se faire les otages de la facilit\u00e9, des raccourcis qui ignorent le droit d\u2019auteur, la vie priv\u00e9e ou la probit\u00e9 intellectuelle. Car, \u00e0 l\u2019\u00e8re du tout-num\u00e9rique, des contenus g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par des algorithmes et des id\u00e9es qui voyagent \u00e0 la vitesse de la lumi\u00e8re, respecter les lois n\u2019est plus une simple formalit\u00e9, c\u2019est une condition sine qua non de la p\u00e9rennit\u00e9 de leur r\u00f4le, de leur influence, et de leur l\u00e9gitimit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Quels risques pour lui s’il ne les respecte pas ?<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Lorsque le communicant, dans sa qu\u00eate effr\u00e9n\u00e9e de l’impact, outrepasse les r\u00e8gles de l’\u00e9thique et du droit, il s’engage sur un chemin p\u00e9rilleux. La violation de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle n’est pas une simple infraction, mais un crime contre la cr\u00e9ation. Les cons\u00e9quences sont lourdes : poursuites judiciaires, sanctions financi\u00e8res et une mise au ban de la communaut\u00e9 professionnelle, <\/strong>autant de cons\u00e9quences aussi r\u00e9elles qu\u2019implacables.<\/p>\n\n\n\n

Mais le risque ne s’arr\u00eate pas l\u00e0. Il y a cette arme invisible, puissante, qui fait vaciller les plus solides empires de communication : la r\u00e9putation. La confiance des publics est une denr\u00e9e rare et pr\u00e9cieuse. Une seule trahison, une seule infraction publique aux r\u00e8gles du jeu, et la r\u00e9putation se d\u00e9lite, l\u2019image se fissure. \u00c0 l’\u00e8re o\u00f9 chaque action, chaque mot, chaque faux-pas se trouve amplifi\u00e9, repris, comment\u00e9 par les r\u00e9seaux sociaux, une man\u0153uvre hors la loi peut co\u00fbter bien plus que des euros : elle co\u00fbte la confiance, et donc le pouvoir d\u2019influence.<\/p>\n\n\n\n

En outre, il y a les cons\u00e9quences financi\u00e8res directes. L’utilisation non autoris\u00e9e de contenus prot\u00e9g\u00e9s <\/strong>m\u00e8ne bien souvent \u00e0 des sanctions juridiques, des indemnit\u00e9s \u00e0 verser, et, dans certains cas, l\u2019interdiction pure et simple d\u2019utiliser le fruit de la cr\u00e9ativit\u00e9 vol\u00e9e. Imaginez une campagne publicitaire savamment con\u00e7ue, qui s\u2019av\u00e8re \u00eatre b\u00e2tie sur des images ou des textes plagi\u00e9s, et qui se voit stopp\u00e9e par un tribunal. C\u2019est un pan entier de la strat\u00e9gie marketing qui s\u2019effondre, des budgets perdus, des objectifs non atteints.<\/p>\n\n\n\n

Respecter le droit, c\u2019est plus qu\u2019une obligation : c\u2019est le fondement d\u2019une communication \u00e9thique, responsable et durable. Dans le monde de l\u2019image et du verbe, o\u00f9 chaque pixel, chaque ligne porte en elle le poids de l\u2019intention, la l\u00e9galit\u00e9 n\u2019est pas une barri\u00e8re : c\u2019est le socle sur lequel la cr\u00e9ativit\u00e9 peut s\u2019\u00e9lever librement, sans crainte de s’effondrer.<\/p>\n\n\n\n

Quelles sont les meilleures pratiques pour minimiser les risques li\u00e9s \u00e0 l’utilisation de l’IA g\u00e9n\u00e9rative dans la communication ?<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Il y a, dans notre \u00e9poque, une question presque m\u00e9taphysique qui se pose \u00e0 tout cr\u00e9ateur, tout communicant, tout responsable de la parole publique : comment se positionner face \u00e0 ces nouvelles entit\u00e9s qui pensent \u2013 ou, du moins, qui simulent si bien la pens\u00e9e ? L’intelligence artificielle g\u00e9n\u00e9rative, v\u00e9ritable Prom\u00e9th\u00e9e digital, promet l’efficacit\u00e9, l’hyperpersonnalisation, la ma\u00eetrise analytique du march\u00e9, de la concurrence, de la marque. Elle promet de pousser l’art de la persuasion \u00e0 des sommets in\u00e9dits, tout en optimisant les co\u00fbts, en rationalisant les investissements.<\/p>\n\n\n\n

Le premier imp\u00e9ratif, pour \u00e9viter que ce prodige technologique ne se retourne contre vous, est de d\u00e9finir les r\u00e8gles du jeu. L’usage de l’IA, \u00e0 des fins cr\u00e9atives ou communicatives, n\u00e9cessite de poser clairement la question de la propri\u00e9t\u00e9 ou du r\u00e9sultat. \u00c0 qui appartient ce qui est cr\u00e9\u00e9 par une machine ? La r\u00e9ponse, a priori \u00e9vidente, devient d’une redoutable complexit\u00e9 lorsque l’humain intervient \u00e0 un quelconque niveau, m\u00eame minime. Une retouche, un choix de mots, une s\u00e9lection de contenu suffisent-ils \u00e0 attribuer \u00e0 cet humain la paternit\u00e9 de la r\u00e9alisation g\u00e9n\u00e9r\u00e9e ? Ou bien sommes-nous en train de vivre un moment o\u00f9 la cr\u00e9ation \u00e9chappe, par nature, \u00e0 la main de son auteur ? Dans ce jeu trouble, il est n\u00e9cessaire de pr\u00e9voir des contrats explicites, pr\u00e9cisant qui poss\u00e8de quoi, sous quelles conditions, et avec quelles limites.<\/p>\n\n\n\n

Vient ensuite la question de la transparence. La parole, m\u00eame lorsqu’elle est commerciale, reste un lien entre deux humains. Or, lorsque cette parole est filtr\u00e9e, modul\u00e9e, voire enti\u00e8rement cr\u00e9\u00e9e par une machine, la relation change de nature. Il devient alors imp\u00e9ratif, moral m\u00eame, d’informer l’interlocuteur de la provenance de cette parole. L’utilisateur final doit savoir s’il dialogue avec une machine ou avec un humain. Cette transparence est aussi un gage de cr\u00e9dibilit\u00e9 <\/strong>: l’opacit\u00e9 cr\u00e9e la m\u00e9fiance, et la m\u00e9fiance siphonne la confiance.<\/p>\n\n\n\n

Mais le plus complexe, et peut-\u00eatre le plus important, r\u00e9side dans la conception m\u00eame de ces syst\u00e8mes. Une IA, m\u00eame ultra performante, n’est que le reflet de ceux qui l’ont programm\u00e9e. Elle porte en elle les biais, les pr\u00e9jug\u00e9s, les erreurs de ceux qui l’ont nourrie de donn\u00e9es. Concevoir une IA g\u00e9n\u00e9rative qui respecte les normes de s\u00e9curit\u00e9 et de confidentialit\u00e9, qui soit \u00e9thique, responsable, c’est aussi admettre qu’elle doit \u00eatre sous contr\u00f4le. Un contr\u00f4le humain n\u00e9cessitant une vigilance constante, plut\u00f4t qu’un contr\u00f4le purement technologique. Ainsi, l’IA g\u00e9n\u00e9rative nous met face \u00e0 un paradoxe : elle nous donne un pouvoir immense, celui de g\u00e9n\u00e9rer des contenus, de multiplier les perspectives, de donner une voix \u00e0 l’infini. Mais ce pouvoir est aussi un ultimatum, celui de perdre la ma\u00eetrise de notre parole, de laisser l’automatisation s’immiscer l\u00e0 o\u00f9 l’humain seul devrait r\u00e9gner. Minimiser les risques li\u00e9s \u00e0 l’IA, c’est, en un mot, se rappeler que la technologie doit servir l’humain, et jamais l’inverse.<\/p>\n\n\n\n

Pouvez-vous nous donner des exemples concrets impliquant l’utilisation d’IA g\u00e9n\u00e9ratives dans la communication ?<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Depuis quelques ann\u00e9es, l’intelligence artificielle g\u00e9n\u00e9rative est venue se glisser dans les coulisses de notre communication, bousculant les codes, r\u00e9inventant les formes, bouleversant les m\u00e9tiers. Peut-\u00eatre sommes-nous \u00e0 l\u2019aube d\u2019un basculement majeur, une nouvelle Renaissance o\u00f9 l’Homme, avec la complicit\u00e9 des machines, recompose son rapport au langage, \u00e0 l’image, au r\u00e9cit. Mais \u00e0 quoi bon se leurrer ? La fascination est toujours accompagn\u00e9e d’une part d’inqui\u00e9tude, et la question centrale reste : l\u2019IA nous lib\u00e8re-t-elle vraiment ou est-elle le nouveau pi\u00e8ge d\u2019un discours market\u00e9, calibr\u00e9, pr\u00e9d\u00e9fini ?<\/p>\n\n\n\n

L’IA au service du marketing : des slogans \u00e0 la fabrication du d\u00e9sir<\/h3>\n\n\n\n

D\u2019un point de vue pratique, les applications de l’IA g\u00e9n\u00e9rative en marketing sont aussi nombreuses que d\u00e9routantes. Les slogans que nous voyons d\u00e9filer sur nos \u00e9crans, les images d\u2019un monde id\u00e9al qui nous sont propos\u00e9es, l\u2019\u00e9motion calibr\u00e9e qui se d\u00e9gage de ces visuels\u2026 tout cela porte souvent l\u2019empreinte d’une intelligence artificielle. Ces outils ont boulevers\u00e9 la mani\u00e8re dont les marketeurs con\u00e7oivent leurs campagnes, les rendant plus dynamiques, ajust\u00e9es, et bien plus efficaces pour s\u2019ins\u00e9rer dans le chaos des flux d’information.<\/p>\n\n\n\n

Les entreprises qui l’utilisent peuvent maintenant ajuster, au cas par cas, leurs produits ou services en fonction des besoins sp\u00e9cifiques de chaque segment de client\u00e8le. <\/strong>Avec l’IA, la personnalisation est pouss\u00e9e \u00e0 l’extr\u00eame : chaque client devient un \u00ab\u00a0persona\u00a0\u00bb, une construction quasi anthropologique, taill\u00e9e sur mesure gr\u00e2ce \u00e0 la collecte de donn\u00e9es. On parle alors d’une repr\u00e9sentation semi-fictive, enrichie de d\u00e9tails glan\u00e9s \u00e7\u00e0 et l\u00e0, dessinant les contours d\u2019un \u00eatre qui, bien que virtuel, devient de plus en plus palpable dans les strat\u00e9gies marketing.<\/p>\n\n\n\n

Mais l\u2019IA ne se contente pas de s\u2019immiscer dans les slogans et les images. Elle p\u00e9n\u00e8tre chaque recoin du processus cr\u00e9atif : la mise en place de la strat\u00e9gie de marque, le choix des noms, le positionnement, la d\u00e9finition des accroches. La publicit\u00e9 elle-m\u00eame est touch\u00e9e, avec des campagnes totalement automatis\u00e9es, adapt\u00e9es aux diff\u00e9rents profils des consommateurs cibl\u00e9s. Des spots TV aux banni\u00e8res web, chaque message est calcul\u00e9, chaque accroche est personnalis\u00e9e en fonction des d\u00e9sirs suppos\u00e9s de l\u2019audience.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019id\u00e9ation ne s\u2019arr\u00eate pas \u00e0 la publicit\u00e9. Elle s’\u00e9tend au contenu num\u00e9rique, o\u00f9 l’IA peut r\u00e9diger des articles, cr\u00e9er des scripts pour des vid\u00e9os ou des podcasts, g\u00e9n\u00e9rer des posts pour les r\u00e9seaux sociaux. Elle se retrouve aussi dans les relations publiques : dans la r\u00e9daction de communiqu\u00e9s de presse, dans la gestion de crises o\u00f9 chaque d\u00e9claration officielle est peaufin\u00e9e par des algorithmes capables de pr\u00e9dire les r\u00e9actions du public. Les \u00e9v\u00e9nements n\u2019y \u00e9chappent pas non plus : l’IA conceptualise les th\u00e8mes, anime les soir\u00e9es, et propose des exp\u00e9riences immersives.<\/p>\n\n\n\n

La fronti\u00e8re entre la machine et l’humain devient trouble lorsque l’IA participe m\u00eame \u00e0 la conception des produits, sugg\u00e9rant des id\u00e9es et des noms, ou encore \u00e0 la cr\u00e9ation graphique \u00e0 travers des moodboards et des visuels. Jusqu\u2019o\u00f9 l\u2019homme sera-t-il ma\u00eetre de son \u0153uvre quand il collabore ainsi avec une entit\u00e9 programm\u00e9e, sans conscience ni intention ?<\/p>\n\n\n\n

Un avenir \u00e9thique : besoin de rep\u00e8res, besoin de garde-fous<\/h3>\n\n\n\n

Face \u00e0 ces \u00e9volutions fulgurantes, il est primordial de se poser la question des limites \u00e0 imposer \u00e0 ces pratiques. La loi est encore en chantier, t\u00e2tonnante face aux progr\u00e8s techniques. Comment prot\u00e9ger la cr\u00e9ativit\u00e9 humaine, valoriser l\u2019authenticit\u00e9, quand tout peut \u00eatre fabriqu\u00e9, tout peut \u00eatre optimis\u00e9 ? Comment \u00e9viter l\u2019uniformisation des id\u00e9es, le danger d’une pens\u00e9e aseptis\u00e9e, dict\u00e9e par des algorithmes dont nous ne ma\u00eetrisons ni les intentions, ni les biais ?<\/p>\n\n\n\n

Car au-del\u00e0 de l’efficacit\u00e9 ind\u00e9niable de l’IA, c’est de notre rapport \u00e0 l\u2019authenticit\u00e9, au sens m\u00eame du langage et de l’image, qu\u2019il s\u2019agit. La fascination pour ces nouvelles technologies ne doit jamais nous faire oublier que la cr\u00e9ativit\u00e9 est, avant tout, un acte humain, un acte de libert\u00e9.L’IA repousse les limites de la cr\u00e9ation. Le droit, loin d’\u00eatre un frein, offre un cadre pour une innovation responsable. Les communicants doivent ainsi concilier audace cr\u00e9ative<\/strong> et respect de la loi<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

Vous souhaitez en savoir plus ? Retrouvez G\u00e9rard HAAS le mardi 26 novembre lors de la conf\u00e9rence <\/strong>Tendances Communication<\/strong><\/a>.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Ma\u00eetre G\u00e9rard Haas, Docteur en droit et Avocat sp\u00e9cialiste en PI et protection de donn\u00e9es, Haas Avocats, interviendra lors de la 20\u00e8me \u00e9dition de la conf\u00e9rence Tendances Communication mardi 26 novembre \u00e0 Paris (et en visio) sur le th\u00e8me : \u00ab La communication \u00e0 l\u2019\u00e9preuve des enjeux juridiques de l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative ! \u00bb A l’\u00e8re de l’IA, comment un […]<\/p>\n","protected":false},"author":8,"featured_media":12887,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_mi_skip_tracking":false},"categories":[190,198,216],"yoast_head":"\nIA & cr\u00e9ations : quels risques l\u00e9gaux et comment se prot\u00e9ger ? - Mag des comp\u00e9tences - Comundi<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"D\u00e9couvrez l'interview de G\u00e9rard Haas, Docteur en droit, sur la cr\u00e9ativit\u00e9 et le droit \u00e0 l'\u00e8re de l'intelligence artificielle.\" \/>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/ia-creations-quels-risques-legaux-et-comment-se-proteger\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"IA & cr\u00e9ations : quels risques l\u00e9gaux et comment se prot\u00e9ger ? - Mag des comp\u00e9tences - Comundi\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"D\u00e9couvrez l'interview de G\u00e9rard Haas, Docteur en droit, sur la cr\u00e9ativit\u00e9 et le droit \u00e0 l'\u00e8re de l'intelligence artificielle.\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/ia-creations-quels-risques-legaux-et-comment-se-proteger\/\" \/>\n<meta property=\"og:site_name\" content=\"Mag des comp\u00e9tences - Comundi\" \/>\n<meta property=\"article:publisher\" content=\"https:\/\/www.facebook.com\/Comundi\/?fref=ts\" \/>\n<meta property=\"article:published_time\" content=\"2024-10-28T07:50:00+00:00\" \/>\n<meta property=\"article:modified_time\" content=\"2026-02-25T16:51:11+00:00\" \/>\n<meta property=\"og:image\" content=\"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/wp-content\/uploads\/2024\/10\/Mag-des-competences-Gerard-HAAS.jpg\" \/>\n\t<meta property=\"og:image:width\" content=\"1200\" \/>\n\t<meta property=\"og:image:height\" content=\"675\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary_large_image\" \/>\n<meta name=\"twitter:creator\" content=\"@ComundiActu\" \/>\n<meta name=\"twitter:site\" content=\"@ComundiActu\" \/>\n<meta name=\"twitter:label1\" content=\"Dur\u00e9e de lecture est.\">\n\t<meta name=\"twitter:data1\" content=\"11 minutes\">\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\/\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"Organization\",\"@id\":\"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/#organization\",\"name\":\"Comundi\",\"url\":\"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/\",\"sameAs\":[\"https:\/\/www.facebook.com\/Comundi\/?fref=ts\",\"https:\/\/www.linkedin.com\/company\/comundi\/\",\"https:\/\/www.youtube.com\/user\/ComundiFormations\",\"https:\/\/twitter.com\/ComundiActu\"],\"logo\":{\"@type\":\"ImageObject\",\"@id\":\"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/#logo\",\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"url\":\"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/wp-content\/uploads\/2018\/01\/comundi.png\",\"contentUrl\":\"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/wp-content\/uploads\/2018\/01\/comundi.png\",\"width\":300,\"height\":300,\"caption\":\"Comundi\"},\"image\":{\"@id\":\"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/#logo\"}},{\"@type\":\"WebSite\",\"@id\":\"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/#website\",\"url\":\"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/\",\"name\":\"Mag des comp\\u00e9tences - Comundi\",\"description\":\"Le magazine des m\\u00e9tiers de demain\",\"publisher\":{\"@id\":\"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/#organization\"},\"potentialAction\":[{\"@type\":\"SearchAction\",\"target\":\"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/?s={search_term_string}\",\"query-input\":\"required name=search_term_string\"}],\"inLanguage\":\"fr-FR\"},{\"@type\":\"ImageObject\",\"@id\":\"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/ia-creations-quels-risques-legaux-et-comment-se-proteger\/#primaryimage\",\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"url\":\"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/wp-content\/uploads\/2024\/10\/Mag-des-competences-Gerard-HAAS.jpg\",\"contentUrl\":\"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/wp-content\/uploads\/2024\/10\/Mag-des-competences-Gerard-HAAS.jpg\",\"width\":1200,\"height\":675,\"caption\":\"G\\u00e9rard HAAS, avocat\"},{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/ia-creations-quels-risques-legaux-et-comment-se-proteger\/#webpage\",\"url\":\"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/ia-creations-quels-risques-legaux-et-comment-se-proteger\/\",\"name\":\"IA & cr\\u00e9ations : quels risques l\\u00e9gaux et comment se prot\\u00e9ger ? - Mag des comp\\u00e9tences - Comundi\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/#website\"},\"primaryImageOfPage\":{\"@id\":\"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/ia-creations-quels-risques-legaux-et-comment-se-proteger\/#primaryimage\"},\"datePublished\":\"2024-10-28T07:50:00+00:00\",\"dateModified\":\"2026-02-25T16:51:11+00:00\",\"description\":\"D\\u00e9couvrez l'interview de G\\u00e9rard Haas, Docteur en droit, sur la cr\\u00e9ativit\\u00e9 et le droit \\u00e0 l'\\u00e8re de l'intelligence artificielle.\",\"breadcrumb\":{\"@id\":\"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/ia-creations-quels-risques-legaux-et-comment-se-proteger\/#breadcrumb\"},\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"ReadAction\",\"target\":[\"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/ia-creations-quels-risques-legaux-et-comment-se-proteger\/\"]}]},{\"@type\":\"BreadcrumbList\",\"@id\":\"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/ia-creations-quels-risques-legaux-et-comment-se-proteger\/#breadcrumb\",\"itemListElement\":[{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":1,\"item\":{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/\",\"url\":\"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/\",\"name\":\"Accueil\"}},{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":2,\"item\":{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/ia-creations-quels-risques-legaux-et-comment-se-proteger\/\",\"url\":\"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/ia-creations-quels-risques-legaux-et-comment-se-proteger\/\",\"name\":\"IA & cr\\u00e9ations : quels risques l\\u00e9gaux et comment se prot\\u00e9ger ?\"}}]},{\"@type\":\"Article\",\"@id\":\"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/ia-creations-quels-risques-legaux-et-comment-se-proteger\/#article\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/ia-creations-quels-risques-legaux-et-comment-se-proteger\/#webpage\"},\"author\":{\"@id\":\"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/#\/schema\/person\/d08f5c2cf9de6fcfd33c30314745578e\"},\"headline\":\"IA & cr\\u00e9ations : quels risques l\\u00e9gaux et comment se prot\\u00e9ger ?\",\"datePublished\":\"2024-10-28T07:50:00+00:00\",\"dateModified\":\"2026-02-25T16:51:11+00:00\",\"mainEntityOfPage\":{\"@id\":\"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/ia-creations-quels-risques-legaux-et-comment-se-proteger\/#webpage\"},\"commentCount\":0,\"publisher\":{\"@id\":\"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/#organization\"},\"image\":{\"@id\":\"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/ia-creations-quels-risques-legaux-et-comment-se-proteger\/#primaryimage\"},\"articleSection\":\"Digital,Droit des technologies et propri\\u00e9t\\u00e9 intellectuelle,Intelligence artificielle\",\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"CommentAction\",\"name\":\"Comment\",\"target\":[\"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/ia-creations-quels-risques-legaux-et-comment-se-proteger\/#respond\"]}]},{\"@type\":\"Person\",\"@id\":\"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/#\/schema\/person\/d08f5c2cf9de6fcfd33c30314745578e\",\"name\":\"Comundi\",\"image\":{\"@type\":\"ImageObject\",\"@id\":\"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/#personlogo\",\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"url\":\"https:\/\/secure.gravatar.com\/avatar\/da2835ae7b2c1279e8e897d242f4cda6?s=96&d=mm&r=g\",\"contentUrl\":\"https:\/\/secure.gravatar.com\/avatar\/da2835ae7b2c1279e8e897d242f4cda6?s=96&d=mm&r=g\",\"caption\":\"Comundi\"}}]}<\/script>\n<!-- \/ Yoast SEO plugin. -->","amp_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/12886"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/wp-json\/wp\/v2\/users\/8"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=12886"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/12886\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":14954,"href":"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/12886\/revisions\/14954"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/wp-json\/wp\/v2\/media\/12887"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=12886"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.comundi.fr\/mag-des-competences\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=12886"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}