Nouveau guide DGOS de suivi de la masse salariale

La DGOS a publié le 4 septembre dernier un nouveau guide méthodologique de suivi de la masse salariale. L'un des principaux contributeurs de ce document, Jérôme Lartigau, nous éclaire sur les points-clés à retenir de cette actualité.

Pourquoi publier aujourd'hui un nouveau guide méthodologique sur la masse salariale à l'hôpital ?

Il existait déjà un guide de suivi de la masse salariale des établissements publics de santé accessible sur le site de la DGOS. Mais ce document, au demeurant très bien fait, datait de 2001 et était donc devenu obsolète. Les valeurs monétaires étaient encore en francs et surtout il était fondé sur le système du budget global. Or depuis 2001, avec la mise en oeuvre de la T2A et du nouveau système comptable de l'EPRD, les règles ont profondément changé tant sur le plan de la gestion globale que de la gestion des ressources humaines.

La masse salariale des établissements de santé est par ailleurs une préoccupation majeure pour les pouvoirs publics et l'ensemble des acteurs. en effet, il ne faut pas oublier qu'elle constitue le poste de charges le plus élevé dans le compte de résultat des établissements. De fait, la refonte du guide de suivi de la masse salariale est devenu un enjeu important.

Quelles sont les principales informations à retenir de ce document ?

Il faut d'abord souligner que le nouveau guide n'est pas seulement une remise à jour du document de 2001. Il intègre le nouveau paradigme de gestion de la T2A et son contenu s'est beaucoup enrichi.

Les principales informations à retenir sont : la mise à jour de tous les concepts et techniques déjà présentés dans le guide de 2001 (GVT, augmentations catégorielles, etc.) et l'accent mis sur la gestion des effectifs. Sur ce dernier point, les modifications de règles de gestion des effectifs, notamment en raison de l'adoption du tableau prévisionnel des effectifs rémunérés, ont conduit les rédacteurs du guide à s'intéresser de près aux méthodologies de calcul dans ce domaine. C'est l'un des principaux apports du nouveau guide de suivi de la masse salariale.

La DGOS annonce de nouvelles publications au cours du 1^er semestre 2015. Pourriez-vous nous donner quelques précisions à ce sujet ?

Bien que n'étant pas partie prenante du projet lancé par la DGOS, je peux dire qu'un nouveau guide devrait voir le jour en 2015. Ce guide concernera le pilotage de la masse salariale. Complémentaire du guide de suivi, il devrait donner des informations utiles sur les tableaux de bord, les indicateurs de masse salariale.