Formation CCTP : éviter les avenants et contentieux

Rédiger le Cahier des Clauses Techniques Particulières le plus précisément possible  -  Chantier neuf et de réhabilitation

Réf. 3031
  • Partager via facebook
  • Partager via Twitter
  • Partager via LinkedIn
  • Chargement

    Merci de patienter ...

Formation présentielle
Cette formation est disponible en intra-établissement seulement

Objectifs


Pour quel public ?


Les plus


Programme détaillé

1. Définition du CCTP

  • Du point de vue juridique
  • Du point de vue du concepteur
  • Du point de vue des entreprises
  • Du point de vue technique

2. Comment rédiger un CCTP

  • Le format de présentation à employer
  • Ce que doit contenir un CCTP et en quels termes
  • Définir les lots et leurs relations avec les plans et les techniques
  • Inclure des schémas et croquis dans un CCTP : comment le faire
  • Précision de l’écriture
  • Cohérence des textes entre les lots

3. Les éléments contractuels d’un CCTP

  • Le lot des « Dispositions générales à tous les lots »
  • Définir les lots techniques par rapport à la méthodologie du chantier
  • Composition des généralités de chaque lot
  • Composition du descriptif technique de chaque lot
  • La localisation des travaux

4. Les points particuliers d’un CCTP

  • Différence entre un CCTP marché public et marché privé
  • Différence entre un CCTP à lot unique et à lots multiples
  • Valeur du CCTP en cas de litige
  • Valeur du CCTP et les assurances en cas de dommages

5. Ce qu’il faut éviter

  • Ce que l’on n’est pas sûr ou ce que l’on ne connaît pas
  • Le mélange des styles, des retours en arrières, des références erronées, etc…
  • Incorporer des textes administratifs ou réglementaires

6. Création d’un CCTP fictif d’un bâtiment d’habitation à partir d’un projet réel

  • Réalisation du lot « Dispositions générales à tous les lots »
  • Réalisation de 3 ou 4 lots techniques

7. Etude d’un CCTP : chantier en cours ou réceptionné

  • Commentaires sur le lot commun
  • Commentaires sur les autres lots